ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 AVRIL 2016
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 mars 2016
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger des contrats pour la fourniture de cartes magnétiques et de reçus (STM 4910-11-14-25)
3.2 DE - Bus
Adjuger un contrat pour la fourniture de pièces de rechange pour les boîtes à perception d’autobus (STM 5159-01-15-56)
3.3 DE - Bus
Modifier le contrat d’acquisition d’autobus 40’ hybrides diesel-électrique à plancher surbaissé (STM-3722-10-09-39)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE - Métro
Exercer l’option de renouvellement du contrat de réparation d’induits et de carcasses de moteurs de traction des voitures de métro (STM-4359-10-12-56)
4.2 DE - Bus
Adjuger un contrat pour l’acquisition et l’installation de systèmes rechargeables de stockage d’énergie (SRSE) pour autobus hybrides (STM-5006-02-15-47)
4.3 DE – Expérience client et activités commerciales
Exercer l’option de renouvellement du contrat pour des services de sérigraphie et d’impression numérique (STM 4434-02-13-40)
4.4 DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser la prolongation du contrat de gestion d’abonnement au programme OPUS à l’année (STM-3739-11-09-23)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour des travaux divers et l’installation d’un monte-personne – Atelier de grande révision Youville – Lot C12 (STM-5238-01-16-31)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture de contrôleurs d’appareils de voie (STM-9290365-A04)
8.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser une modification et le renouvellement du bail pour le 600, Jean-Talon (STM-29 03 10-01)
8.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de préinspections, de postinspections de bâtiments et d’infrastructures, suivi des vibrations pendant les travaux de construction (STM-9 290 302-S56)
8.4 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser les termes du permis de voirie avec le ministère des Transports du Québec pour le poste de redressement Des Seigneurs (STM-29 03-10-C32)
8.5 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la construction et la réfection des puits de ventilation naturelle – stations Angrignon, Laurier et Atwater (STM-9 290 331-C43)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation d’enveloppe du contrat pour la réfection de la station Jean-Drapeau (STM-4727-02-14-21)
9.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser un amendement au bail de sous-location d’espaces à bureaux au 1080 Beaver Hall, 8e étage (STM-29 04 02)
9.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels en caractérisation des matériaux, devis et surveillance des travaux (STM-5178-10-15-64)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Planification, finances et contrôle DE - Métro
Adopter le règlement R-145-1 modifiant le règlement R-145 autorisant un emprunt de 13 833 866 $ pour financer le projet de mise à niveau des moteurs de traction des voitures MR-73, afin de modifier les objets et le libellé du règlement ainsi que d’augmenter le montant de l’emprunt à 69 012 157 $
10.2 DE – Planification, finances et contrôle DE - Métro
Adopter le règlement R-165 autorisant un emprunt de 45 062 454 $ pour financer le projet d’augmentation de la capacité électrique du poste de district Legendre
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
11.1 DE – Planification, finances et contrôle
Bonifier le service de la ligne d’autobus 48 - Perras (DEV2016-02)
11.2 DE – Planification, finances et contrôle
Bonifier le service de la ligne d’autobus 70 – Bois-Franc (DEV2016-03)
11.3 DE – Planification, finances et contrôle
Bonifier le service de taxi collectif Senneville (DEV2016-04)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une entente pour le raccordement du vestibule du tunnel de la rampe mobile et la construction d’un nouvel accès à l’entrée Est de la station Université-de-Montréal
12.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une modification et l’exercice d’une option de prolongation pour le bail du 8265, St-Michel (STM-29 03 10-02)
12.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du bail pour des locaux à la Place Bonaventure (STM-5256-01-16-84)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE - Bus
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels pour l’inspection, la certification et la mise en place d’un registre pour des équipements de levage (STM-5343-02-16-10)
13.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en laboratoire pour le projet Garage Côte-Vertu et Vendôme (STM-5348-03-16-81)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Planification, finances et contrôle
Adopter la mise à jour de la politique corporative – Contrôles internes financiers (PC 3.09)
14.2 DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser la reconduction de la grille congrès avec ajout d’un laissez-passer 747
14.3 DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser le premier versement d’apport pour 2016 à la Société de gestion et d’acquisition de véhicules et de systèmes de transport S.E.N.C. (AVT)
14.4 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une délégation en matière d’environnement