ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1ER FÉVRIER 2017
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 7 décembre 2016
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Métro
Adjuger un contrat pour la fourniture de pièces d’accouplement d’attelage pour voitures de métro (STM-5374-04-16-66)
3.2 DE – Planification, finances et contrôle
Exercer l’option de renouvellement des contrats de fourniture de cartes à puce occasionnelles (CPO) dans le cadre des achats regroupés de la STM (STM-4752-03-14-25)
3.3 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Augmenter l’enveloppe budgétaire et exercer l’option de renouvellement du contrat de fourniture de produits certifiés « Écologo » pour les soins cutanés (STM-4151-11-11-16)
3.4 DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger un contrat de renouvellement des souscriptions Autodesk (STM-5508-09-16-68)
3.5 DE – Bus - DE – Métro
Adjuger des contrats pour l’acquisition de chariots élévateurs électriques (STM-5221-12-15-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture de ventilateurs industriels pour postes de ventilation mécanique (STM-5422-06-16-87)
8.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Autoriser les termes de l’acte de vente pour l’acquisition d’un terrain dans le cadre de la construction du poste de ventilation mécanique Saint-Grégoire (STM-29 03 30-A02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture d’appareils de voie pour la station Viau et le centre d’attachement (STM-5452-06-16-64)
9.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la construction des infrastructures à la station Du Collège (STM-5500-08-16-69)
9.3 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Approuver les termes et conditions d'une offre d'achat d’un terrain dans le cadre de la construction du Garage Côte-Vertu et du poste de ventilation mécanique (STM-5271-01-16-84)
9.4 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Créer une servitude de passage requise pour l'entretien et réparation du futur poste de ventilation mécanique du Garage Côte-Vertu (STM-5620-12-16-84)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
11.1 DE – Planification, finances et contrôle
Mettre en service durant les fins de semaine la ligne 419 – Express John-Abbott (DEV2017-01)
11.2 DE – Planification, finances et contrôle
Améliorer la desserte du Parc Jean-Drapeau (DEV2017-02)
11.3 DE – Planification, finances et contrôle
Mettre en service la ligne 711 – Parc-du-Mont-Royal / Oratoire et modifier la ligne 11 – Parc-du-Mont-Royal / Ridgewood (DEV2017-03)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Expérience client et activités commerciales
Renouveler le bail pour le studio de photo de la STM (STM-5577-11-16-105)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Expérience client et activités commerciales
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour une agence de promotion (STM-5586-11-16-25)
13.2 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des travaux d’aménagement intérieur – Réfection du 2000 Berri (STM-5569-11-16-10)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Nommer le secrétaire corporatif et directeur Affaires juridiques à titre de membre pour siéger au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal CSN)
14.2 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Nommer le secrétaire corporatif adjoint et le directeur Excellence opérationnelle à titre de membres pour siéger au Comité du Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (1992)
14.3 DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Approuver les mesures de remplacement temporaire aux comités de retraite de la STM
Proposition d'ordre du jour du 1er février 2017 en format PDF