Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 3 MAI 2017
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 5 avril, 7 avril et 13 avril 2017
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Bus
Adjuger un contrat pour la fourniture de pièces, accessoires et outils électroniques divers (STM‑5239-01-16-33)
3.2 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Exercer l’option de renouvellement du contrat de fourniture de bureau et de cartouches d’encre (STM‑4644-10-13-02)
3.3 - DE – Technologies de l’information et innovation
Exercer l’option de renouvellement du contrat de fourniture de produits Cisco (STM‑4431-01-13-68)
3.4 - DE – Bus
Adjuger des contrats pour la fourniture de pièces de rechange pour diverses marques de véhicules (STM‑5007-02-15-47)
3.5 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Exercer l’option de renouvellement du contrat pour la fourniture d'uniformes & la gestion du programme d'uniformes de la STM (STM-3534-06-08-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat pour la mise en place de mesures préférentielles pour bus sur l’axe Notre-Dame Est (STM‑5627-12-16-34)
4.2 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de pavages et travaux électriques (STM‑5690-02-17-62)
4.3 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de la toiture du centre de transport Anjou (STM‑5696-02-17-34)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le projet Côte-Vertu et le Bureau de projets MPM-10 (STM-5632-01-17-90)
5.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le Bureau de projets Équipements fixes métro (BPÉFM) (STM-5633-01-17-90)
5.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le Bureau de projets Infrastructures métro, service de gestion des actifs, des études et coordination de projets et divisions Études techniques et Ingénierie infrastructures (STM-5634-01-17-90)
5.4 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le Bureau de projets Infrastructures surfaces et le projet Vendôme (STM-5635-01-17-90)
5.5 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels juridiques en santé et sécurité au travail (STM-4963-01-15-10)
5.6 -DE – Expérience client et activités commerciales
Adjuger un contrat de services professionnels pour une agence de promotion (STM-5586-11-16-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture et l’installation d’un système radio d’exploitation métro (SREM) (STM‑5420-06-12-42)
8.2 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la fourniture de câbles moyenne tension (Éclairage-Force) (STM‑5649-01-17-87)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS
11.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Prolonger la ligne 178 – Pointe-Nord / Île-des-Sœurs (DEV2017-10)
11.2 - DE – Planification, finances et contrôle
Prolonger la ligne 170 - Keller (DEV2017-11)
11.3 - DE – Planification, finances et contrôle
Améliorer la desserte du Parc-du-Mont-Royal – Lignes 11 et 711 (DEV2017-12)
11.4 - DE – Planification, finances et contrôle
Prolonger la ligne 55 – Boulevard St-Laurent (DEV2017-13)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 - DE – Technologies de l’information et innovation
Renouveler le bail pour le site de radiofréquence iBus – Hôpital Ste-Anne (STM-5676-02-17-105)
12.2 - DE – Expérience client et activités commerciales
Approuver une entente d'utilisation de la carte OPUS comme identifiant BIXI
12.3 - DE – Métro
Exercer l’option de renouvellement du bail pour la location d’un espace de type industriel situé boulevard St-Michel (STM-5695-02-17-105)
12.4 - DE – Métro
Approuver et ratifier le partenariat avec la corporation d’Urgences-santé
12.5 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Obtenir un permis d’occupation du domaine public dans le cadre du projet Garage Côte-Vertu (STM-5637-01-17-84)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - Vérification générale
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels en audit interne et autres services (STM-5619-12-16-40)
13.2 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour des services professionnels en arpentage (STM-29 04 02 S60)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS
14.1 - Vérification générale
Modifier le document « Le Vérificateur général – statut, mandat et pouvoirs »
14.2 - Secrétariat corporatif
Modifier la charte d'un comité d'Audit du conseil d’administration
14.3 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Renouveler la police d’assurance Biens
14.4 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Renouveler la police d’assurance Responsabilité civile
14.5 - Secrétariat corporatif DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Approuver le mandat de la commission et nommer les commissaires dans le cadre de la consultation publique – Projet Lionel-Groulx
14.6 - Secrétariat corporatif
Nommer un membre externe à siéger sur le comité technique Gouvernance, éthique et développement durable du conseil d’administration