Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDi 7 NOVEMBRE 2018
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 12 octobre 2018
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Expérience client et activités commerciales
Adjuger un contrat de services pour la prise de photographies et l’émission de cartes à puce avec photo aux personnes éligibles au tarif réduit (STM-5954-10-17-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire et une modification au contrat adjugé pour des services professionnels en laboratoire pour le projet Garage Côte-Vertu et Vendôme (STM-5348-03-16-81)
5.2 DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Octroyer un contrat de services professionnels à titre de médecin consultant du bureau de santé de la Société de transport de Montréal (STM-6250-06-18-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 RÈGLEMENTS
6.1 DE – Planification et finances
Adopter le règlement R-187 autorisant un emprunt de 7 188 900,00 $ pour financer le projet Employé numérique – phases 2 et 3
6.2 DE – Planification et finances
Adopter le règlement R-191 autorisant un emprunt de 19 886 357 $ pour financer l’infrastructure de recharge du CT Stinson
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 DE – Planification et finances
Autoriser une entente de prolongation et une augmentation de l’enveloppe budgétaire (STM-6345-10-18-36)
8.2 DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser un amendement du bail pour la location d’un local situé au 5800 St-Denis à Montréal (STM-6320-09-18-36)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 AUTRES SUJETS
9.1 DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Approuver le choix de la limite d’assurance par lésion – année 2019 – CNESST
9.2 DE – Bus
Approuver la Convention-cadre ATUQ 2019
9.3 DE – Planification et finances DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Adopter le Code de conduite des fournisseurs de la Société de transport de Montréal
9.4 DE – Bus
Autoriser la mise au rancart de 150 bus urbains en 2019
9.5 DE – Planification et finances
Instituer le régime d’emprunt 2019 de la Société de transport de Montréal
9.6 DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Autoriser la participation à une conférence de règlement à l’amiable et un règlement à l’amiable