Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 MARS 2019
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 6 FÉVRIER 2019
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Technologies de l’information et innovation
Autoriser une modification au contrat pour l’acquisition et la mise en service d’un système d’aide à l’exploitation et d’information aux voyageurs (SAEIV) (STM‑4106-09-11-40)
3.2 - DE - Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une modification au contrat pour la fourniture d’équipements de contrôle de trains (STM‑9296112-C01)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE - Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une entente de règlement et une réserve supplémentaire pour contingences dans le cadre du contrat pour la réfection des lignes 1 et 2 de la station Berri-UQAM (STM‑4707-01-14-52)
4.2 - DE - Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour la réfection de la membrane – station Côte-Vertu (STM-6288-08-18-67)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
7.1 - DE – Planification et finances
Modifier le parcours de la ligne 26-MERCIER EST (DEV2019-04)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - Secrétariat corporatif
Adopter la politique corporative– Mode d’approbation des encadrements administratifs (PC1.00)
9.2 - Secrétariat corporatif
Modifier la charte des comités « Ressources humaines », « Suivi des Actifs » et « Audit et des Finances »
9.3 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Remplacement d’un membre au Comité de retraite de la STM (1992)
Levée de l’assemblée