ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1er MAI 2019
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 3 AVRIL 2019
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Planification entretien et infrastructure
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour le sel de déglaçage de la chaussée (STM‑4994-02-15-54)
3.2 - DE – Planification entretien et infrastructure
Autoriser une augmentation de l’enveloppe budgétaire pour le contrat d’acquisition de mobiliers, chaises de bureau et d’un service de gestion d’inventaire d’entreposage (STM-5361-03-16-02)
3.3 - DE – Technologies de l’information et innovation
Autoriser une modification de la résolution et l’exercice de la première option de renouvellement du contrat pour l’acquisition de services cellulaires (voix et données) (STM‑4863-09-14-68)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques DE – Ingénierie et grands projets
Autoriser un contrat pour la location d’espaces d’entreposage (STM-5983-11-17-105)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Adjuger un contrat de services professionnels pour des tests psychométriques en ligne (STM-6382-11-18-47)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Bus
Modifier l’Annexe 1 de la Convention-cadre ATUQ 2019
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE –Ingénierie et grands projets
Autoriser la conclusion d’une entente de règlement pour des services professionnels pour la reconstruction du Complexe Crémazie et des mesures transitoires (STM-4722-02-14-52)
9.2 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Renouveler la protection d’assurance multirisque des biens de la Société de transport de Montréal
9.3 - Secrétariat corporatif – Direction Affaires juridiques
Abroger la politique corporative 6.01 « activités d’animation »