Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 DÉCEMBRE 2015
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 novembre 2015
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Métro
Adjuger un contrat à MICHELIN AMÉRIQUE DU NORD (CANADA) INC. pour la fourniture de pneus pour les voitures de métro (STM 5064-05-15-54)
Coût total : 4 224 302,86 $ toutes taxes incluses
3.2 DE - Métro
Exercer l’option de renouvellement des contrats de fourniture de balais moteur et bandes d’usure adjugés à MERSEN CANADA DN LTÉE / LTD et MORGAN ADVANCED MATERIALS CANADA INC. (STM 4660-10-13-56)
Coût total : 513 594,64 $ toutes taxes incluses
3.3 DE - Bus
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat adjugé à CUMMINS EST DU CANADA S.E.C. pour la fourniture de produits et pièces de remplacement pour moteurs d’autobus (STM 3165-01-06-20)
Coût total : 4 044 927,62 $ toutes taxes incluses
3.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement des contrats adjugés à PEDLEX LTÉE et TENAQUIP LTÉE pour la fourniture de systèmes d’entreposage et de rangement (STM 4265-05-12-56)
Coût total : 900 412,86 $ toutes taxes incluses
3.5 DE – Bus
Exercer les options de renouvellement du contrat d’acquisition d’autobus urbains 40’ hybrides diesel-électrique adjugé à NOVA BUS, UNE DIVISION DU GROUPE VOLVO CANADA INC. (STM 3722-10-09-39)
Coût total : 223 561 617,96 $ toutes taxes incluses
3.6 DE – Bus
Accepter le mandat du Réseau de transport de la Capitale pour l’acquisition d’autobus hybrides diesel-électrique supplémentaires (STM 3722-10-09-39)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat d’acquisition de services de téléphonie filaire et frais de millage adjugé à BELL CANADA (STM-4187-01-12-68)
Coût total : 2 295 775,04 $ toutes taxes incluses
4.2 DE – Expérience clients & Activités commerciales
Adjuger un contrat de services adjugé à DESCHAMPS IMPRESSION INC. pour l’impression de planibus (STM-5026-03-15-25)
Coût total : 911 800,49 $ toutes taxes incluses
4.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Exercer l’option de renouvellement des contrats de services adjugés à BFI CANADA INC. (VISION ENVIRON PROGRESSIVE), SERVICES MATREC INC. et KELLY SANI-VAC INC. pour l’élimination de matières non valorisables, de mise en valeur de matières résiduelles et d’élimination de résidus (STM 4543-05-13-60)
Coût total : 511 960,77 $ toutes taxes incluses
4.4 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services de parution d’avis publics adjugé à LE JOURNAL DE MONTRÉAL (STM-4160-11-11-68)
Coût total : 90 000,01 $ toutes taxes incluses
4.5 DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat à LA CAPITALE ASSURANCES ET GESTION DU PATRIMOINE pour la souscription de régimes collectifs d'assurance maladie et d'assurance vie - Syndicat des chauffeurs et als. Syndicat des travailleuses et travailleurs de la STM - CSN et Fraternité des constables et agents de la paix de la STM - CSN (STM-5134-08-15-10)
Coût total : 38 994 804,00 $ toutes taxes incluses
4.6 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat à SSQ, GROUPE FINANCIER pour la souscription de régimes collectifs d’assurance vie, d’assurance maladie, d’assurance soins dentaires et d’assurance salaire pour les employés syndiqués de la Société de transport de Montréal (employés des services d’entretien) (CSN) (STM-5133-08-15-10)
Coût total : 35 443 440,00 $ toutes taxes incluses
4.7 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat à ABOVE SECURITY INC. pour des services de surveillance des évènements de sécurité et de vérification d’intégrité des fichiers pour l’environnement technologique de Vente et Perception (STM-5094-06-15-68)
Coût total : 495 542,25 $ toutes taxes incluses
4.8 DE – Ressources humaines et services partagés
Octroyer un contrat de support et d’entretien de la suite de progiciels SAP pour l’année 2016 à SAP CANADA INC. (STM-5151-09-15-68)
Coût total : 2 289 071,21 $ toutes taxes incluses
4.9 DE – Ressources humaines et services partagés
Octroyer un contrat de support, d’entretien et de formation pour les logiciels de calculs d’itinéraires à CORPORATION DE L’ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL (STM-5152-09-15-68)
Coût total : 470 163,77 $ toutes taxes incluses
4.10 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat de services de design d’intérieur et de chargé(s) de projets d’aménagement à IMMODESIGN 3D INC. (STM-5141-09-15-02)
Coût total : 386 091,80 $ toutes taxes incluses
4.11 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Adjuger un contrat à S.S.P. TELECOM INC. pour l’entente de service pour le système d’exploitation de téléphonie (STM-5137-08-15-40)
Coût total : 1 093 648,12 $ toutes taxes incluses
4.12 DE – Ressources humaines et services partagés
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat à CENTRE DE SERVICES PARTAGÉS DU QUÉBEC (CSPQ) pour l’acquisition de services cellulaires (STM-4181-01-12-68)
Coût total : 373 691,75 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjuger un contrat de services professionnels à AON HEWITT pour développer et réaliser une étude sur l’engagement du personnel de la STM (STM-4799-05-14-25)
Coût total : 553 582,99 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
6.1 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat à AXE CONSTRUCTION INC. pour l’aménagement d’un laboratoire existant pour le projet Modifications - Atelier de grande révision Youville (STM-5117-07-15-31)
Coût total : 243 976,95 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Autoriser l’acquisition de 2 parcelles de terrain de la BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC pour le poste de redressement Savoie (STM-11 01 69-A02)
Coût total : 881 506,43 $ toutes taxes incluses
8.2 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat à LES INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES PICHETTE INC. pour la réalisation des travaux de contrôle d’accès et de vidéosurveillance des salles de tableaux de contrôle optique, postes secondaires de distribution et des distributrices automatiques de titres (STM-9 290 350-C07)
Coût total : 1 946 075,17$ toutes taxes incluses
8.3 DE – Ingénierie, Infrastructure et projets majeurs
Exercer l’option du contrat adjugé à GROUPE SCV INC. pour la fourniture de ventilateurs pour postes de ventilation mécanique (STM-9 290 330-A08)
Coût total : 462 665,15 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Adjuger un contrat de travaux de construction à LE GROUPE CENTCO INC. pour la centralisation des compresseurs – Plateau Youville (STM-5142-09-15-67)
Coût total : 412 760,25 $ toutes taxes incluses
9.2 Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Adjuger un contrat de travaux de construction à MGB ASSOCIÉS INC. pour la réfection de la station Crémazie (STM-5037-04-15-83)
Coût total : 7 466 476,44 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs DE – Planification, finances et contrôle
Approuver le règlement R-160 autorisant le financement du programme de réfection des équipements pétroliers et d’huiles usées
10.2 DE – Planification, finances et contrôle
Approuver les règlements autorisant la diminution des montants autorisés, le transfert des surplus de financement au « Solde disponible des règlements d’emprunt fermés » et la fermeture des règlements d'emprunt R-048-1, R-071-1 et R-093-1
10.3 DE – Planification, finances et contrôle
Approuver les règlements autorisant la diminution des montants autorisés et la fermeture des règlements d'emprunt R-012, CA-109-1, CA-109, R-021, CA-52-3, CA-52-2, CA-52-1, CA-52, R-045
10.4 DE – Planification, finances et contrôle
Approuver les règlements autorisant la diminution des montants autorisés et la fermeture des règlements d'emprunt R-047-1, R-047, R-056, R-077-1, R-077, R-110 et R-111
10.5 DE – Planification, finances et contrôle
Approuver les règlements autorisant la modification des objets des règlements, la diminution des montants autorisés et la fermeture des règlements d'emprunt R-060-2, R-125-1
10.6 DE – Planification, finances et contrôle
Approuver le règlement R-161 permettant l'utilisation des sommes provenant du solde disponible des règlements d'emprunt fermés
10.7 DE – Planification, finances et contrôle
Approuver les règlements R-065-1, R-069-1, R-070-1, R-075-1, R-080-2 et R-082-1 permettant l'utilisation des sommes provenant du solde disponible des règlements d'emprunt fermés
10.8 DE – Planification, finances et contrôle
Approuver les règlements R-084-1, R-085-1, R-088-1, R-094-1, R-095-1 permettant l'utilisation des sommes provenant du solde disponible des règlements d'emprunt fermés
10.9 DE – Planification, finances et contrôle<
Approuver les règlements R-102-1, R-107-1, R-115-1 et R-123-1 permettant l'utilisation des sommes provenant du solde disponible des règlements d'emprunt fermés
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
11.1 DE – Planification, finances et contrôle
Modifier le parcours des lignes d’autobus 353 – Maurice-Duplessis–Lacordaire, 125 – Ontario et 34 – Sainte-Catherine (DEV2015-08)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Expérience client et Activités commerciales
Autoriser une entente de partenariat avec BIXI MONTRÉAL et COMMUNAUTO pour la saison 2016 – 2017
Coût total : 89 910,00 $ toutes taxes incluses
12.2 DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser une entente de partenariat avec le COMITÉ ORGANISATEUR DE LA FINALE DES JEUX DU QUÉBEC 2016
Coût total : 332 189,22 $ toutes taxes incluses
12.3 DE – Expérience client et Activités commerciales
Autoriser l’octroi de rabais dans le cadre du programme PASSEPORT MOBILITÉ
12.4 DE – Expérience client et Activités commerciales
Amender l’entente avec l’UITP et l’AMT pour la tenue du 62e congrès international et exposition de l’Union internationale des transports publics (UITP)
12.5 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Autoriser un bail de location d’espaces de bureaux avec PLACE DUPUIS COMMERCIAL TRUST (STM-5147-09-15-36)
Coût total : 6 414 816,71 $ toutes taxes incluses
12.6 DE – Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Amender le bail avec COMPLEXE PLACE CRÉMAZIE S.E.C. (STM-5148-09-15-36)
Coût total : 173 857,58 $ toutes taxes incluses
12.7 DE – Ressources humaines et services partagés
Amender le bail avec GESTION IMMEUBLE PLACE BONAVENTURE INC. et autoriser une enveloppe budgétaire pour les dépenses connexes d’occupation (STM-5150-09-15-48)
Coût total : 2 077 647,96 $ toutes taxes incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 Vérification générale
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour l’audit des états financiers consolidés de la STM, de sa filiale Transgesco s.e.c. ainsi que d’autres mandats spéciaux (STM-5139-09-15-60)
13.2 DE - Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels en caractérisation des matériaux, devis et surveillance des travaux (STM-5178-10-15-64)
13.3 DE - Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour la coordination et la réalisation de programmes signalétiques (STM-5184-10-15-64)
13.4 DE - Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour la conception de silencieux et autres services connexes en acoustique (STM-9 290 402-S55)
13.5 DE - Ingénierie, Infrastructures et Projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels de préinspections, post-inspections de bâtiments et d’infrastructures, suivi de vibrations pendant les travaux de construction et autres services connexes (STM-9 290 402-S56)
13.6 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour l’intégration d’une solution SAP de gestion des processus d’approvisionnement et de production (STM-5188-11-15-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le calendrier des assemblées publiques du conseil d’administration de la Société de transport de Montréal pour l’année 2016
14.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Procéder au choix de la limite par lésion – Cotisation CSST 2016
Coût total : 357 800,00 $ toutes taxes incluses
14.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Autoriser le don de solutions nettoyantes à SERVICES D’ENTRETIEN PRO-PRÊT INC. et MOISSON MONTRÉAL INC. (STM-5177-10-15-41)