ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 juillet 2016
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société
tenues les 27 mai et 1er juin 2016
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Métro
Adjuger un contrat pour la fourniture de sièges ergonomiques pour loge de métro MR-73
(STM-5029-03-15-54)
3.2 DE - Métro
Adjuger un contrat pour la fourniture de collecteurs pour les induits de moteur de traction
des voitures de métro MR-73 (STM-5339-02-16-54)
3.3 DE - Métro
Adjuger un contrat pour l’acquisition de locotracteurs à propulsion électrique pour les
travaux en tunnel pour le métro de Montréal (STM-4615-09-13-47)
3.4 DE – Métro
Exercer l’option de renouvellement des contrats de fourniture de roulements et manchons
(STM-4239-04-12-54)
3.5 DE – Bus
Adjuger des contrats pour la fourniture de joints divers (STM-5316-02-16-16)
3.6 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adjuger un contrat de fourniture de produits de marque « Graco » pour la distribution des
fluides de lubrification (STM-5258-01-16-16)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Planification, finances et contrôle
Adjuger un contrat de services pour l’installation et le maintien des performances des
terminaux de points de vente (TPV) en agences (STM-5260-01-16-25)
4.2 DE – Expérience client et activités commerciales
Adjuger un contrat de services d’installation et d’entretien des horaires d’infobus (STM-
5261-01-16-25)
4.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Exercer l’option de renouvellement du contrat d’entretien des logiciels et équipements T.I. du système de boîtes à perception pour autobus (STM-4254-05-12-39)
4.4 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de travaux de préparation pour les stations de recharge dans le cadre
du projet Cité Mobilité (STM-5394-04-16-34)
4.5 DE – Ressources humaines et services partagés
DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat pour l’acquisition d’équipements, de services d’intégration et un
contrat de services pour la téléphonie corporative (STM-5093-06-15-68)
4.6 DE – Ressources humaines et services partagés
Octroyer un contrat pour le renouvellement et l’acquisition de licences et d’assurance
logicielle (STM-5299-01-16-68)
4.7 DE – Bus
Exercer l’option de renouvellement des blocs 1 à 13 pour le service de transport collectif
et navette Or par taxi (STM-4894-10-14-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Expérience client et activités commerciales
Exercer l’option de renouvellement du contrat de services professionnels pour la gestion
et l’envoi d’une infolettre électronique mensuelle (STM-4191-01-12-25)
5.2 DE – Expérience client et activités commerciales
Adjuger un contrat de services professionnels de surveillance, de synthèse et d’analyse
des médias imprimés et électroniques (STM-5243-01-16-40)
5.3 DE – Métro
Adjuger un contrat de services professionnels pour les enquêtes industrielles (STM–5164-10-
15-02)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de construction des infrastructures du poste de ventilation mécanique
Bishop (STM-9 290 330-C50)
8.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de fourniture et d’installation d’étagères à câbles et de câbles (STM-
29 04 10 C40)
8.3 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser l’offre d’achat pour l’acquisition de parcelles de terrain pour la construction du
poste de ventilation mécanique (PVM) Alexandre-DeSève (STM-29 03 30-A01)
8.4 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de construction du poste de redressement (PR) Des Seigneurs (STM-
9 290 310-C32)
8.5 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de fourniture de câbles (STM-29 04 10-A05)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
9.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Adjuger un contrat de services professionnels en laboratoire pour le projet de
construction Garage Côte-Vertu et Vendôme (STM-5348-03-16-81)
9.2 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Autoriser la demande d’attestation pour le dépôt du dossier d’affaires de la Directive pour
le projet Garage Côte-Vertu
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le règlement R-062-4 modifiant le règlement intérieur R-062 et modifier la
politique corporative PC 4.09
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
11.1 DE – Planification, finances et contrôle
Prolonger le parcours de la ligne 25-Angus jusqu’à la station de métro Préfontaine
(DEV2016-07)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 DE – Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs
Amender le bail pour les locaux loués au 800 Boulevard De Maisonneuve Est (STM-5416-
06-16-36)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels de courtage en assurance (STM-5373-04-16-10)
13.2 DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels pour la réalisation de divers mandats en ingénierie (STM-5389-04-16-10)
13.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services-conseils
en rémunération et avantages sociaux (STM-5403-05-16-40)
13.4 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour la fourniture et
l’installation du système radio d’exploitation métro (SREM), d’un nouveau point
d’interconnexion IPT et du nouveau système d’enregistrement (STM-29 04 50-C05)
13.5 DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Adopter le système de pondération et d’évaluation des offres pour les services
professionnels pour l’élaboration des données maîtres de production (STM-5445-06-16-
40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser la vente en lot de titres 10 passages à des organisations
14.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Remplacer un membre siégeant sur le Comité de retraite de la STM (1992)
14.3 DE – Planification, finances et contrôle
Nommer un fondé de pouvoir de la STM pour la Société 1472-7283 QUÉBEC INC.
14.4 DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser le paiement des factures émises par l’AMT pour l’utilisation STM des équipements métropolitains
14.5 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Remplacer la charte d’un comité du conseil d'administration