ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 7 MARS 2018
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 14 décembre 2017 et 7 février 2018
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Bus
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement du contrat de fourniture de pièces de rechange pour les boîtes à perception d’autobus (BPA) (STM‑5159-01-15-56)
3.2 - DE – Technologies de l’information et innovation
Autorisation de dépenses des commandes de contrats-cadres de la direction exécutive – Technologies de l’information et innovation
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Expérience client et activités commerciales
Autoriser l’augmentation de l’enveloppe budgétaire du contrat pour les services de prises de photographies et l’émission de cartes à puce avec photo aux personnes admissibles au tarif réduit (STM-4751-03-14-25)
4.2 - DE – Expérience client et activités commerciales
Adjuger un contrat de service de sérigraphie et/ou d’impression numérique (STM-5963-11-17-40)
4.3 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une entente dans le cadre du contrat pour la fourniture et l’installation d’équipements PR (STM‑290010-C40)
4.4 - DE - Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Autoriser une augmentation de l’enveloppe pour le contrat de réfection de la toiture de la station Viau (STM-5720-03-17-64)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Technologies de l’information et innovation
Adjuger un contrat de services professionnels pour le recrutement des ressources temporaires (STM-5924-09-17-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
7.1 - DE – Planification, finances et contrôle
Autoriser la mise en service de la ligne 209 – Des Sources les fins de semaine – (DEV2018-01)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Bus
Autoriser l’exercice de l’option de renouvellement d’un bail avec Place Dupuis Commercial Trust (STM-5920-09-17-36)
8.2 - DE – Planification, finances et contrôle - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver l’entente de délégation de gestion du Projet SRB – Pie IX
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Bus
Autoriser la mise au rancart de 100 bus urbains en 2018
9.2 - Secrétariat corporatif
Désigner le secrétaire adjoint et les trésoriers adjoints, conformément à l’article 69 de la Loi sur les sociétés de transport en commun (RLRQ, c. S-30.01)
9.3 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Renouveler le mandat des membres désignés par la STM au Comité du Régime de retraite (1992)
9.4 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Renouveler le mandat des membres désignés par la STM au Comité du Régime de retraite (CSN)
9.5 - DE – Capital humain, Approvisionnement et Affaires juridiques
Renouveler le mandat des administrateurs du Régime de retraite des employés désignés