ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 MAI 2018
PROPOSITION D’ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat corporatif
Adopter l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat corporatif
Approuver le procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 4 avril 2018
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Planification et finances et DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Approuver la cession du contrat de mise en valeur des voitures de métro MR-63 (STM-4674-11-13-62)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de réfection du système de manutention de bogies (STM-5118-07-15-31)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ingénierie, infrastructure et projets majeurs
Augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de services professionnels en architecture (STM-5574-11-16-87)
5.2 - DE – Bus
Modifier le contrat de services professionnels pour effectuer des évaluations par clients mystère (STM-4492-04-13-25)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - RÈGLEMENTS
6.1 - DE – Planification et finances
Adopter le règlement R-180 autorisant un emprunt pour financer le projet PEPTI 2018 et le programme Gestion des risques technologiques et de sécurité (GRTS)
6.2 -DE – Planification et finances
Adopter le règlement R-181 autorisant un emprunt pour financer les projets Implantation SAP – Horodateurs et Système de gestion de projets et investissements
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - PARCOURS
7.1 - DE – Planification et finances
Approuver la mise en service de la ligne 35 – Griffintown (DEV2018-03)
7.2 - DE – Planification et finances
Approuver la révision de la desserte du secteur Chabanel, arrondissement Ahuntsic-Cartierville (DEV2018-04)
7.3 - DE – Planification et finances
Approuver la mise en service de la ligne 81 – Saint-Jean-Baptiste (DEV2018-05)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - ENTENTES ET BAUX DIVERS
8.1 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Modifier le bail pour les locaux situés au 1080 Beaver-Hall (STM-5832-07-17-105)
8.2 - DE – Ingénierie, infrastructures et projets majeurs
Amender le bail pour les locaux situés au 800 De La Gauchetière Ouest (STM-6133-03- 18-36)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - AUTRES SUJETS
9.1 - DE – Métro
Nommer les inspecteurs de la STM
9.2 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Renouveler la police d’assurance Biens de la STM
9.3 - DE – Capital humain, approvisionnement et affaires juridiques
Remplacer deux membres du Comité de retraite de la STM (CSN)