Mes alertes ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 6 FÉVRIER 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration de la Société, en ajoutant les articles 14.3 et 14.4.
ARTICLE 2 Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approbation des procès-verbaux des assemblées du conseil d’administration de la Société tenues les 5 et 17 DÉCEMBRE 2012.
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS
3.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjudication de contrat à FRANKLIN EMPIRE INC. pour la fourniture de motoréducteurs pour les escaliers mécaniques CNIM de deuxième génération (STM-4301-08-12-25)
Coût total : 643 784,12 $, toutes taxes actuelles incluses
3.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Adjudication de contrat à ALTEL INC. pour la fourniture de boîtiers KFS pour le métro de la STM (STM-4357-10-12-56)
Coût total : 314 567,00 $, toutes taxes actuelles incluses
3.3 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de LE GROUPE GLOBAL pour la fourniture de chaises de bureau (STM-4121-10-11-68 – Bloc #2)
Coût total : 20 000,00 $, toutes taxes actuelles incluses 2013-02-07, 13:28:44 Page 2 de 4
3.4 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de TARTEN EQUIPMENT pour la fourniture de pièces de transmission de marque ZF (achats regroupés – RTC P-11-000-07)
Coût total : 436 905,00 $, toutes taxes actuelles incluses
3.5 DE – Services techniques
Adjudication de contrat à NORGÉREQ LTÉE pour l’installation de potences et monorail pour l’entretien sur les toits d’autobus (STM-2968)
Coût total : 268 378,28 $, toutes taxes actuelles et contingences incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Octroi d’un contrat à GIRO INC. pour le support et l’entretien du progiciel HASTUS pour l’année 2013 (STM-4411-12-12-68)
Coût total : 380 755,81 $, toutes taxes actuelles incluses
4.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Octroi d’un contrat à AFFILIATED COMPUTER SOLUTION FRANCE (ACS) pour l’entretien des équipements informatiques du système de vente et perception (STM-4253-05-12-39)
Coût total : 158 709,19 $, toutes taxes actuelles incluses
4.3 DE –Planification, marketing et communications
Autorisation d’augmenter l’enveloppe budgétaire du contrat de TOOTELO INNOVATION INC. (DIVISION TELMATIK) pour la gestion d’abonnement au programme « OPUS à l’année » (STM-3739-11-09-23)
Coût total : 2 184 525,00 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 DE – Planification, marketing et communications
Octroi d’un mandat de services professionnels à SID LEE pour la gestion de la marque et pour fournir des services généraux de marketing, communications et design pour la campagne printemps 2013 (STM–4214-02-12-25)
Coût total : 459 900,00 $, toutes taxes actuelles incluses 2013-02-07, 13:28:44 Page 3 de 4
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 DE – Gestion des projets majeurs
Adjudication de contrat à BECTROL INC. pour la fourniture de panneaux de commande et des boîtiers et instruments PVM (STM-9290330-A05)
Coût total : 628 913,25 $, toutes taxes actuelles et contingences incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS
10.1 DE – Ressources humaines et services partagés
Approbation des termes du mémoire d’entente et adoption du Règlement R-022-3-6 modifiant le « Règlement R-022-3 concernant le Régime de retraite de la Société de transport de Montréal (Syndicat du transport de Montréal (CSN) »
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS
Aucun dossier présenté dans cette rubrique
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX
12.1 DE – Finances et contrôle
DE –Planification, marketing et communications
Autorisation de la radiation des mauvaises créances relatives au projet-pilote CAMPUS
Coût total : 96 550,00 $
12.2 DE – Gestion des projets majeurs
Autorisation d’amender le bail entre la STM et Redbourne pour la location de deux (2) espaces additionnels pour les salles de formation temporaires et permanente dans le cadre du projet iBUS
Coût total : 721 331,00 $, toutes taxes actuelles incluses 2013-02-07, 13:28:44 Page 4 de 4
12.3 DE – Services techniques
Approbation du renouvellement du protocole d’entente pour l’exposition de la statue Émilie-Gamelin à la station Berri-UQAM
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 DE – Planification, marketing et communications
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services professionnels pour effectuer une étude de clients mystère servant à évaluer la qualité du service à la STM (STM–4389-11-12-25)
13.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour les services spécialisés pour la mise en place du programme de sécurité (STM–4421-01-13-40)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS
14.1 DE – Finances et contrôle
Adoption de la politique corporative encadrant les contrôles internes financiers
14.2 DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation de donner deux (2) minibus à La Société pour les enfants handicapés du Québec
14.3 Secrétariat général - DE – Affaires juridiques
Nominations aux comités : SERVICE À LA CLIENTÈLE, FINANCES, GOUVERNANCE ET ÉTHIQUE, MAINTIEN DES ACTIFS, PROJETS MAJEURS ET ENVIRONNEMENT, OPÉRATIONNEL et DES ARTS ET DU PATRIMOINE du conseil d’administration
14.4 Secrétariat général - DE – Affaires juridiques
Nominations au CONSEIL DES ASSOCIÉS DE TRANSGESCO S.E.C.