ASSEMBLÉE PUBLIQUE
DU MERCREDI 6 NOVEMBRE 2013
ORDRE DU JOUR
PÉRIODE DE QUESTIONS
(Durée minimale : une heure)
DÉBUT DE L’ASSEMBLÉE :
ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL
ARTICLE 1 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Adoption de l’ordre du jour de la présente assemblée du conseil d’administration
ARTICLE 2 - Secrétariat général et DE – Affaires juridiques
Approbation du procès-verbal de l’assemblée du conseil d’administration de la Société tenue le 2 octobre 2013
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 - CONTRATS DE BIENS
3.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Autorisation d’ajuster les modalités de paiement du contrat avec INIT INNOVATIONS EN TRANSPORT (CANADA EST) INC. pour l’acquisition et la mise en service d’un SAEIV (STM-4106-09-11-40)
3.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjudication de contrat à KNORR BRAKE LIMITED pour la fourniture de pièces de rechange pour le système de freinage de voiture de métro (STM-4582-08-13-56)
Coût total : 709 372,18 $, toutes taxes actuelles incluses
3.3 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjudication de contrats à ÉQUIPEMENT DE SÉCURITÉ UNIVERSEL INC., ANTONIO MOREAU (1984) LTÉE, CENTRE DU TRAVAILLEUR FH et CHAUSSURES BELMONT INC. pour la fourniture de bottines, bottes et souliers pour les employés (STM-4508-04-13-25)
Coût total : 1 462 025,09 $, toutes taxes actuelles incluses
3.4 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation de lever l’option de renouvellement des contrats de ACKLANDS-GRAINGER INC., WEST PENETONE INC., INDUSTRIES WIPECO INC., PRODUITS CHIMIQUES SANY INC., PRODUITS CHIMIQUES GILCO INC., EMBALLAGES B&C LIMITÉE, PRODUITS CHIMIQUES CARTIER LIMITÉE, CIE D’ÉQUIPEMENTS SANITAIRES LIMITÉE, KENT AUTOMOTIVE, LE GROUPE J.S.V. INC., LAROSE ET FILS LIMITÉE, EMBALLAGES JEAN CARTIER INC., PRODUITS CHIMIQUES MAGNUS LTÉE, INNU-SCIENCE CANADA INC., FEMATICS CANADA INC., MULTI PRESSION LC, STATE CHEMICALS LTD., TENNANT CO., UNICA CANADA et WOOD WYANT pour la fourniture de produits chimiques de nettoyage et d’entretien, produits d’entretien sanitaires et accessoires, et équipements d’entretien, accessoires et pièces de réparation (STM-4132-10-11-16)
Coût total : 3 206 311,06$, toutes taxes actuelles incluses
3.5 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjudication de contrat à IMAFIX COMMUNICATION VISUELLE pour l’acquisition de décalques et l’installation pour divers véhicules (STM-4481-03-13-47)
Coût total : 368 697,66 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 - CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX
4.1 - DE – Métro
Autorisation d’exercer l’option de renouvellement au contrat de GROUPE C&G BEAULIEU INC. pour la réfection de cuves à connexions inductives (STM-4118-10-11-47)
Coût total : 50 589,00 $, toutes taxes actuelles incluses
4.2 - DE – Métro
Adjudication de contrat à THE STERITECH GROUP CORP. INC. pour les services de gestion et d’élimination des nuisibles dans les installations de la STM (STM-4567-07-13-60)
Coût total : 258 348,76 $, toutes taxes actuelles incluses
4.3 - DE - Planification, marketing et communications
Autorisation d’exercer l’option de renouvellement au contrat de GESTION TERMICO INC. pour le service de prise de photographies et l’émission de cartes à puce avec photo aux personnes admissibles au tarif réduit (STM-3803-03-10-25)
Coût total : 796 848,61 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 - CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS
5.1 - DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation de résilier le contrat de services professionnels de LES CONSULTANTS LONGPRÉ ET ASSOCIÉS INC. pour le programme d’aide aux employés de la STM (STM–3816-05-10-23)
5.2 - DE – Ressources humaines et services partagés
Adjudication d’un contrat de services professionnels à MORNEAU SHEPELL LTÉE pour le programme d’aide aux employés (STM-4632-09-13-40)
Coût total : 1 493 617,80 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 - CONTRATS MPM-10
6.1 - DE – Gestion des projets majeurs
Autorisation de modifier les modalités de paiement du contrat de GROUPTECH INC. pour la fourniture et l’installation d’une roulotte au site STM-Youville (STM-4524-05-13-62)
6.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Autorisation de modifier les modalités de livraison et de paiement des pièces de rechange et de l’outillage spécialisé du contrat de BOMBARDIER TRANSPORT CANADA INC. et ALSTOM CANADA INC. pour la fourniture de matériel roulant MPM-10 pour le métro de Montréal (STM-3909-10-10-38)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 - CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 - CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES
8.1 - DE – Finances et contrôle
Approbation d’une convention à intervenir entre le MTQ et la STM concernant le programme Réno-Systèmes –phase 2
8.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Autorisation de résilier le contrat de GROUPE SCV INC. pour la fourniture des unités de ventilation (STM-9291401-52-A02)
8.3 - DE – Gestion des projets majeurs
Autorisation d’une modification au contrat d’ANSALDO STS CANADA INC. pour la fourniture d’équipements de contrôle de trains (STM-9296112-C01)
Coût total : 338 364,53 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 - CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 - RÈGLEMENTS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 - PARCOURS
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ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 -ENTENTES ET BAUX DIVERS
12.1 -DE – Ressources humaines et services partagés
Autorisation d’un bail à intervenir avec GESTION IMMEUBLE PLACE BONAVENTURE pour la location d’un espace à bureau
Coût total : 1 985 635,65 $, toutes taxes actuelles incluses
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 - SYSTÈMES DE PONDÉRATION
13.1 - DE –Gestion des projets majeurs
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour divers contrats de SERVICES PROFESSIONNELS REQUIS DANS LE CADRE DE LA RECONSTRUCTION DU COMPLEXE CRÉMAZIE
13.2 - DE – Gestion des projets majeurs
Adoption du système de pondération et d’évaluation des offres pour des SERVICES PROFESSIONNELS POUR LE BUREAU DE PROJET PROLONGEMENT MÉTRO ET AUTRES PROJETS D’AJOUTS DE SERVICES SUR RAIL (STM-4471-03-13-31)
ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 - AUTRES SUJETS
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Document officiel des Décisions - 6 novembre 2013